L'évasion fiscale à l'époque des Croisades | Site d'Histoire | Historyweb évasion fiscale L’évasion fiscale à l’époque des Croisades 637px quentin massys 001 1070x491

L’évasion fiscale ne date pas des Panama papers… pas plus que la pratique des paradis fiscaux. Les comptoirs commerciaux des Vénitiens et Pisans en Terre sainte, à l’époque des croisades, étaient déjà des paradis fiscaux. Explications.

Au tournant du XIIe siècle, le succès de la première croisade conduit à la formation des États latins d’Orient, dont le royaume de Jérusalem est le plus célèbre. Pour assiéger les cités encore au pouvoir des musulmans, les rois chrétiens d’orient se tournent vers les communes italiennes et leurs moyens colossaux : Venise, Pise, Gênes. Les Italiens s’empressent bien-sûr de monnayer leur aide en réclamant des quartiers entiers des villes ainsi conquises où leur lois devront s’appliquer. Située en Orient, ces zones urbaines seront pourtant considérées exactement comme si elles étaient situées à Venise ou à Pise. C’est ce qu’on appelle les privilèges d’extraterritorialité.

Ces privilèges, que les Italiens avaient obtenus depuis longtemps dans l’empire byzantin, sont extrêmement importants. Politiquement et juridiquement, les Italiens peuvent désigner leurs propres chefs et ne peuvent être jugés que par leurs propres tribunaux, selon leurs propres lois. Sur le plan économique et commercial, les Vénitiens ou les Pisans ne paient pas de taxes au roi de Jérusalem. Pour ces marchands qui ramènent d’Orient latin des biens rares et précieux, comme des épices ou de la soie, qu’ils négocient à prix d’or en occident, ces privilèges d’extraterritorialité deviennent vite incroyablement précieux et lucratifs. Ces enclaves italiennes sont donc déjà des paradis fiscaux.

L’Orient, terre du paradis terrestre… et de l’évasion fiscale

En 1123, les Vénitiens concluent avec le roi de Jérusalem un traité leur octroyant encore plus de privilèges. Les voilà maîtres de leurs propres bains, leurs moulins et leurs fours,  habituellement monopoles royaux et seigneuriaux générant taxes et revenus divers. Ils ne peuvent pas être jugés par les tribunaux royaux. Ils ont leurs propres marchés où ils peuvent utiliser leurs propres poids et mesures. S’ils meurent ou s’ils font naufrage sur le territoire du royaume latin, leurs biens ne peuvent pas être saisis. Leurs biens ne sont taxés. Ils peuvent posséder des terres sans devoir un service militaire au roi. Pour toutes les affaires commerciales conclues dans leurs quartiers, ils ne paient absolument aucune taxe. Ces enclaves sont donc des territoires à fiscalité réduite ou nulle, c’est à dire des paradis fiscaux. On comprend donc tout l’intérêt que les marchands locaux ont à venir y négocier toutes leurs affaires, puisqu’ils échappent ainsi eux aussi à la fiscalité à laquelle ils auraient dû être soumis. Le quartier vénitien d’Acre est le Panama du Proche-Orient médiéval pour les occidentaux et le royaume de l’évasion fiscale pour les autochtones.

La lutte contre l’évasion fiscale médiévale

Les rois de Jérusalem ne sont toutefois pas nés de la dernière pluie et comprennent vite à quel point ces privilèges peuvent être dangereux. L’évasion fiscale les soumet à un manque à gagner colossal. Tout au long du XIIème siècle, les rois chrétiens d’Orient vont tenter de limiter ces privilèges exorbitants en faisant jouer la concurrence entre les cités d’occident. Un roi s’appuie ainsi sur Marseille, un autre sur Pise, un autre sur Venise, etc.

Déjà à l’époque, des enjeux certes économiques, mais aussi politiques et juridiques sont directement liés à ces paradis fiscaux. Payer les taxes, c’est déjà participer à l’économie du pays. C’est donc, symboliquement et effectivement, devenir citoyen de ce pays. En 1168, le roi Amaury Ier oblige les Pisans qui veulent détenir un fief de lui à renoncer à leurs privilèges. On ne peut pas être à la fois sujet feudataire du roi et marchand pisan.

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L'évasion fiscale ne date pas des Panama papers... pas plus que la pratique des paradis fiscaux. Les comptoirs commerciaux des Vénitiens et Pisans en Terre sainte, à l'époque des croisades, étaient déjà des paradis fiscaux. Explications.

Au tournant du XIIe siècle, le succès de la première croisade conduit à la formation des États latins d'Orient, dont le royaume de Jérusalem est le plus célèbre. Pour assiéger les cités encore au pouvoir des musulmans, les rois chrétiens d'orient se tournent vers les communes italiennes et leurs moyens colossaux : Venise, Pise, Gênes. Les Italiens s'empressent bien-sûr de monnayer leur aide en réclamant des quartiers entiers des villes ainsi conquises où leur lois devront s'appliquer. Située en Orient, ces zones urbaines seront pourtant considérées exactement comme si elles étaient situées à Venise ou à Pise. C'est ce qu'on appelle les privilèges d'extraterritorialité.

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B. Perrin-Turenne